Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de Soultzmatt
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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8 résultats pour la valeur "2002" du filtre Année, pour la valeur "29/01/2002" du filtre Date de séance
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierentz
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupées en un seul budget de l'hôpital local d'Issenheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants de la Communauté Israélite" sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite au centre hospitalier de Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 29/01/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin